MENTIONS LÉGALES NOVOLIGHT
Le site https://www.novolight.fr/ (ci-après « Site ») est édité par la société NOVOLIGHT, immatriculée sous le numéro SIREN 433 287 299, identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR23433287299, dont le siège social est situé 204 Boulevard Félix Faure - 93300 Aubervilliers (ci-après « NOVOLIGHT »). NOVOLIGHT peut être contactée à l'adresse e-mail suivante : contact@novolight.fr et par téléphoneau : +33 1 82 83 84 25
1. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication du Site est Xiaoping YANG.
2. ECO CONTRIBUTION
L’article L. 541-10-13 du Code de l’environnement, prévoit la mise en place d’un identifiant unique pour toutes les sociétés soumises au principe de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP) afin de faciliter le suivi et le contrôle du respect par les producteurs de leurs obligations de metteurs sur le marché. NOVOLIGHT est ainsi enregistrée sous l’identifiant : [en cours d'enregistrement]
3. HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. OVH peut être contactée au : +33 9 72 10 10 07 / https://www.ovhcloud.com/fr/.
4. LIENS HYPERTEXTES
Les liens disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par NOVOLIGHT.
Si l’utilisateur utilise tout ou partie de ces liens, il quittera le Site et acceptera alors d’utiliser les sites tiers concernés conformément aux conditions qui les régissent.
L’utilisateur reconnaît que NOVOLIGHT ne contrôle pas et ne contribue en aucune manière à l’élaboration des conditions d’utilisation et/ou du contenu figurant au sein de ces sites ou applications tiers.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les éléments visuels, représentations de personnes, lieux ou tout autre contenu présenté sur le Site sont la propriété de NOVOLIGHT ou affichés avec l'approbation de leurs détenteurs de droits respectifs.
L'ensemble des contenus figurant sur le Site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Ces contenus sont mis à votre disposition pour une consultation et une utilisation personnelle et non commerciale lors de votre navigation sur le Site. Toute autre forme d'exploitation de ces contenus, par vous-même ou une personne que vous auriez autorisée, est proscrite.
Toute utilisation inappropriée de ces contenus peut engendrer une violation des droits de propriété intellectuelle, notamment des droits d'auteur, des droits relatifs aux marques, ou une utilisation non consentie de données personnelles. Ainsi, vous n'êtes pas autorisé à faire usage des marques ou de tout autre signe distinctif présent sur le Site sans une autorisation écrite préalable de notre part, ou celle des détenteurs de droits.
6. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales ainsi que la navigation sur le Site sont régies et interprétées conformément au droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence impératives applicables.